Mentions légales
La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.
Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition par le CDSMR 22 sur son site Internet reconnaissent avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et les acceptent.
Editeur
Comité Départemental du Sport en Milieu Rural des Côtes-d’Armor (CDSMR 22)
Centre régional des jeux breton – 16 Rue des écoles – 22810, Plougonver
Tél : 07 88 45 11 75
Directeur de la Publication
Jean-Pierre RIOU, Président du Comité Départemental du Sport en Milieu Rural des Côtes-d’Armor.
Hébergement
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Email : support@ovh.com
Données personnelles
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier à CDSMR 22 Centre régional des jeux breton – 16 Rue des écoles – 22810, Plougonver. Le CDSMR 22 s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Exonération de la responsabilité du contenu du site
Le CDSMR 22 ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, le CDSMR 22 décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Par ailleurs, la FNSMR ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site Internet, étant expressément rappelé qu’un lien vers un site non-FNSMR ne signifie aucunement que la FNSMR assume une quelconque responsabilité quant au Contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites, la FNSMR n’exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.
Exonération de la responsabilité technique
Le CDSMR 22 décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes.
De plus, le CDSMR 22 ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourraient infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site
Cookies
Le CDSMR 22 s’engage à ce qu’en aucun cas les cookies ne soient destinés à obtenir des informations personnelles sur le profil ou sur le comportement, et que ceux-ci ne seront en aucun cas communiqués ou revendus à des tiers.
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.
Droit d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toutes les marques citées appartiennent à leurs compagnies respectives. Toutes les affiches, les logos, et les images citées dans ces pages sont la propriété de leur marque respective. Les articles sont la propriété de leurs auteurs.
Evolutions du site
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.